Si je disparais demain, qu’est-ce qui vous reste

Quand on travaille seul, l’objection tombe à chaque rendez-vous, et elle est raisonnable. Je dépends d’une seule personne. Elle peut tomber malade, changer de métier, ou simplement ne plus répondre.

Une agence de dix personnes répond à cette objection par son effectif. Elle garde en général le code et facture la sortie. Je réponds par le contrat, et ce n’est pas un argument de vente : c’est une clause qu’on peut lire avant de signer, avec le reste de la façon de travailler et du guide pourquoi un outil tient, ou pas.

Ce qui vous appartient, et à partir de quand

Deux régimes, et la différence compte.

Le socle de l’application, c’est-à-dire ce qui existe avant le premier développement propre à votre métier, vous est cédé à la signature. Pas à la fin. Pas au dernier paiement. À la signature.

Le code produit ensuite est cédé lot par lot, au paiement de chaque lot. Pas avant. C’est le texte que je propose aujourd’hui, écrit pour un chantier de 2026, et il vaudra pour le vôtre. Tant qu’un lot n’est pas payé, son code reste à moi. C’est la contrepartie normale, et elle a l’avantage d’être symétrique : chaque paiement vous rend propriétaire de quelque chose de précis.

La restitution, en six points

C’est la partie qui compte, et elle ne se résume pas à « je vous donne le code ». La liste est écrite en annexe de la convention, en six points.

Le code source complet, avec l’historique des versions, ou une archive si vous préférez. Il comprend l’interface, les traitements côté serveur, les scripts qui collectent les données, ceux qui font évoluer la base, et les modèles de documents.

Les données, exportées dans deux formats standards : la base entière avec sa structure, et les tables au format tableur, encodage universel. Un export qu’un autre prestataire ne sait pas relire n’est pas un export. C’est une archive.

Les documents produits par l’application, dans leur format de production.

Le dictionnaire de la base : la liste des tables, des champs, et ce que chacun veut dire. Sans ce document, reprendre un modèle de données de douze tables prend des jours.

La documentation d’exploitation : comment installer, quelles variables de configuration sont nécessaires, quels services tiers sont utilisés et pour quoi faire.

Et les comptes. Transfert des comptes des services tiers rattachés à votre instance, ou procédure de recréation quand le transfert n’est pas possible. C’est le point que les clients oublient de demander et celui qui bloque le plus souvent : un code qu’on ne peut pas mettre en service parce qu’on n’a pas les accès ne vaut rien.

Délai : 30 jours à compter de la demande. À tout moment, sur demande écrite, et de plein droit à la fin. Et la remise fait l’objet d’un accusé de réception.

Le piège, et il est chez moi aussi

Une clause de reprise qui ne dit pas ce qu’elle ne rend pas est une clause incomplète. La mienne le dit, en trois points.

Les composants génériques que je réutilise d’un client à l’autre ne sont pas cédés. Vous en avez une licence d’utilisation pour faire tourner votre application, sans limite de durée, et je reste libre de les réemployer ailleurs. Si ces composants étaient cédés au premier client, il n’y aurait plus de socle, et chaque client suivant repaierait ce qui existe déjà.

Mes accès personnels ne sont pas transmis. C’est évident, et ça mérite d’être écrit.

Les données d’autres clients ne sont pas dans votre export, pour une raison qui vous protège aussi.

Je détaille ces limites parce qu’elles sont le vrai sujet. Tout le monde promet de rendre. Tout le monde. La différence se joue sur la définition de ce qui est rendu, et elle se lit avant de signer, jamais le jour où on en a besoin.

Sortir sans tout casser

Le suivi mensuel, dont la page donne le contenu et l’article sur les coûts récurrents le détail, se résilie seul, avec 30 jours de préavis, sans toucher au reste. Les lots en cours continuent. L’hébergement, la surveillance et les corrections s’arrêtent, et la restitution s’applique.

La convention elle-même se résilie avec trois mois de préavis, de part et d’autre. Et trois articles survivent à sa fin : la propriété de ce qui a été cédé, le plafond de responsabilité et la confidentialité.

Ce plafond, puisque je parle de ce qui est écrit : ma responsabilité est limitée aux sommes que vous m’avez payées sur les douze derniers mois, et les pertes d’exploitation sont exclues. C’est un plafond usuel, et je préfère qu’il soit lu à froid.

Une réserve d’honnêteté

Cette clause n’a jamais été jouée. Aucun de mes clients n’a demandé de restitution à ce jour, et je n’ai donc aucun récit de sortie réussie à vous raconter, ce qui affaiblit forcément la démonstration.

Ce que je peux montrer, c’est le texte, et le fait qu’il soit écrit dès le premier contrat plutôt qu’ajouté après une dispute. Sur le sujet voisin, à savoir ce qui se passe quand c’est le prestataire d’avant qui a disparu sans rien laisser, il existe un cas réel et il est raconté dans six machines, aucune source.

Lisez cette clause chez qui vous voudrez, la mienne comprise. Une seule question suffit à la juger : qu’est-ce qu’elle ne rend pas.